Cadre réglementaire de l'Université Laval

Les différentes ressources présentées dans cette page vous offrent une vue d’ensemble des différents aspects du cadre règlementaire de l’Université Laval. Notez qu’il est également possible que votre unité ait émis des politiques facultaires ou départementales liés à certaines dimensions de l’enseignement.

Études

• Règlement des études (PDF)
• Règlement disciplinaire à l’intention des personnes étudiantes de l’Université Laval (PDF)

Valorisation l’enseignement

• Politique de valorisation de l’enseignement (PDF)

Linguistique

• Politique linguistique de l’Université Laval (PDF)

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

• Bureau du droit d'auteur
• Règlement sur la propriété intellectuelle à l'Université Laval (avec Règlement Invention - Brevets) (PDF)

Liberté académique

• Politique sur la promotion et la protection de la liberté académique (PDF)

Encadrement des étudiants

• Politique d’encadrement des étudiants à la maîtrise avec mémoire et au doctorat (PDF)

Équité, diversité et inclusion (EDI)

• Politique institutionnelle en matière d’équité, de diversité et d’inclusion à l'Université Laval (PDF)

Santé mentale

• Politique en matière de santé mentale de la communauté étudiante (PDF)

Sécurité de l'information

• Politique de sécurité de l'information (PDF)

Corps professoral

Professeures et professeurs

• Convention collective

Dentistes cliniciens enseignants

• Convention collective

Médecins cliniciens enseignants

• Convention collective

Personnel enseignant

Chargées et chargés de cours

• Convention collective

Responsables de formation pratique
Chargées et chargés d’enseignement en médecine

• Convention collective